Livre ancien : Oeuvres de théatre de monsieur Nivelle de la Chaussée (1741). page 3

PRIViLEGE DU ROT. T ()vis par la Grace de Dieu , Roy de France & de Navarre ; A nos aurez. & seaux ConCeillers les Gens tenons nos Cours de Parlement, Maiftres ducs Requcftes or- d flaires de notice Hee' , Grand Confeil , Prevoit de Paris Baillifs , Senéchaux , leurs Lieutenants Civils & autres nos justiciers qu'il appartiendra , S A-L U : Notre biematné NICOLAS FAANÏOIS LE B A 1._T 0 N, Libraire à Paris ,, Naus ayant sali remontrer qu'il fouhaiteroic faire imprimer, & donner au Public d'E'colza Dt S Amis, & 1CsOEUVILES DE POESIES ET DETNEATA du Sieur DE LA CHALTSSE'E, S'Il Nous plaifoit lui accorder nosLettres dePrivilege fur ce néceflaires offrant pour cet effet de les faire imprimer en bon papier & beaux careleres , suivant la feuille imprimée &attachée pour modelefous le contrefcel des Prefentes. ACES CAusEs voulant traiter favorablement ledit Expirant, Nous lui avons permis & permettons par ces.PreCcnres , de faire ira- primer lesdits Livres ci- dessus fpecifiez en un ou, plusieurs volumes , conjointement ou feparément , autant de fois que bon lui semblera, fur papier & carafieres conformes à ;ladite feuille imprimée & attachée fous notredit. contre- & de les vendre , faire vendre & débiter partout notre Royaume, pendant le temps de neuf années confécutives , compter du jour de la dire lesdites Prefentes ; Faifons détentes à routes fortes de personnes de' quel que qualité:Et condition qu'elles (aient , d'en introduire d'impredion écrangere dans aucun lieu de notre obéigance .; comme aulti à tous Imprimeurs, Libra,ries & autres, d'imprimer , taire imprimer, vendre, faire vendre , débiter , ni contrefaire lesdits Livres ci•sleflits captez, en tout, ni en partie, ni d'en lire aucuns extraits , fous quelque prétexte que car toit , d'augmentation , correalon , changement de titre , ou alitement , sans la permifnon expreflè , & par écrit dédit Expofant , ou de ceux qui auront droit de lui , à peine de confiscation des eux-mplaires contrefaits, de trois mille livres d'amende contre chacun des Contrevenans , dont un tiers à Noms , un tiers à l'Hôtel-Dieu de Paris, l'autre tiers audit Expofaut , & de cous dépens, dommages & inrerêts, à la charge que ces Prefernes feront enregiltrées tout au long fur le Regiftte de la Communauté des Imprimeurs & Libraiffl &Paris., de,4 sois.mis de,la de;.d'icelcs ; que

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